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Marques déposées par ESC Compiegne
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BUSINESS PASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSINESS PASS
ESC Compiegne, association

Numéro de dépôt :
3762342
Date de dépôt :
26/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2020
BUSINESS PASS de ESC Compiegne

Présentation de la marque BUSINESS PASS

Déposée par voie électronique le 26 août 2010 par ESC Compiegne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BUSINESS PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est ESC Compiegne, association domicilié(e) 32 HIPPOLYTE BOTTIER - 60200 - COMPIEGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESC Compiegne domicilié(e) 32 HIPPOLYTE BOTTIER - 60200 - COMPIEGNE - France.

La marque BUSINESS PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSINESS PASS est expirée depuis le 26 août 2020.

ESC Compiegne a également déposé les autres marques suivantes : ESC Compiègne , Ecole Supérieure de Commerce de Compiègne , Le Business Pass


ESC Compiegne, association - 32 HIPPOLYTE BOTTIER - 60200 - COMPIEGNE - France


ESC Compiegne - 32 HIPPOLYTE BOTTIER - 60200 - COMPIEGNE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.